Mentions légales

Propriété intellectuelle

Les textes et images relatifs aux produits et services mis en vente sur le site du golf de Moliets sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la Propriété intellectuelle pour le monde entier.

A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé -sauf dispositions plus restrictives dudit Code- est permise.

Responsabilité

Les photographies, textes, caractéristiques reproduits sur le site du Golf de Moliets ne sont pas contractuels : ils correspondent à des services et prestations répertoriés par les bases de données utilisées par la SOGEM.

Le golf de Moliets garantit que ses produits sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France.

Ethique et vie privée

Les informations nominatives recueillies auprès des clients au moment de leur inscription sont tenues par la SOGEM pour confidentielles. Ces coordonnées (notamment adresse postale, mail et téléphone) pourront toutefois être réutilisées dans le cadre de la communication et de la diffusion d’information de la SOGEM sur l’une de ses 3 activités, Golf, Tennis ou Séminaires.

Ces informations sont nécessaires pour assurer le déroulement de la transaction et pour améliorer les services offerts par la SOGEM à sa clientèle. Vous pourrez recevoir de la part de la SOGEM les types de messages suivants : lettres d'informations, actualités, conseils personnalisés, sondages, informations générales sur le groupe, produits touristiques, offres inhérentes aux activités Golf, Tennis, Détente, Soins et Séminaires etc...

Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations, deux choix vous sont offerts pour vous désabonner : cliquer sur le lien de désinscription figurant en bas de cette même page, ou, à défaut, nous en faire la demande par courrier ou fax au +33 (0)5 58 48 54 88. Conformément aux articles 38 et 39 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée en août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les informations vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit d'écrire à La SOGEM -Golf de Moliets à l'adresse suivante : Golf de Moliets – rue Mathieu Desbieys – 40660 Moliets et Maâ.

Conformité envers la C.N.I.L


Ce site est déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) garantissant le respect des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cas d'un site Internet selon la loi française.

Les informations recueillies autre que bancaires seront enregistrées dans notre base de données pour des raisons de sécurité toute tentative d’achat ou de comportement frauduleux fera l’objet d’une poursuite judiciaire.

Mentions légales | Contactez-nous | Accédez à nos autres sites | Conditions Générales de Location
Copyright © 2009 www.tennismoliets.com - Tous droits réservés
Aller au menu
Administration